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Focus sur la RT SS3 n°08 - Règle Technique de Sous-Section 3 de bonnes pratiques professionnelles du traitement de l'amiante

RT_SS3
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consultable et téléchargeable sur le site dédié du SYRTA

Règle Technique n°08 « Techniques de diminution des empoussièrements en zone de travail »

Dans le cadre de la prévention du risque Amiante, l’employeur doit mettre en œuvre, afin de réduire au niveau le plus bas techniquement possible la durée et le niveau d’exposition des travailleurs et pour garantir l’absence de pollution des bâtiments, équipements, structures, installations dans lesquels ou dans l’environnement desquels les opérations sont réalisées, des techniques et des procédés de réduction de l’empoussièrement.

Cette règle a pour but de décrire ces techniques et ces procédés.

Cette règle a été structurée en décrivant les techniques et procédés de réduction de l’empoussièrement, en partant de ceux s’appliquant directement au matériau et produit contenant de l’amiante jusqu’à ceux concernant la réduction de l’empoussièrement dans la zone de travail en passant par les techniques et procédés liés aux méthodologies de retrait.

Réglementairement, ces techniques et procédés sont classés comme suit :

  • Techniques les moins émissives possibles (a) (article R4412-108)
  • Les moyens de protection collective de processus (b) (article R4412-109)
  • Les autres moyens de protection collective contribuant à la protection des autres travailleurs que ceux mettant en œuvre les travaux de traitement de l’amiante (c).

Afin de faciliter la liaison avec les exigences réglementaires, il est indiqué à coté de chaque titre de paragraphe à quelle catégorie réglementaire (a, b ou c) la technique ou procédé décrite appartient.

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